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Marques déposées par Emmanuelle Doan
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Mon Cabas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Cabas
Emmanuelle Doan

Numéro de dépôt :
3366153
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2015
Mon Cabas de Emmanuelle Doan

Présentation de la marque Mon Cabas

Déposée le 21 juin 2005 par Emmanuelle Doan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Cabas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est Emmanuelle Doan domicilié(e) 79 bis, rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Doan domicilié(e) 79 bis, rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque Mon Cabas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Cabas est expirée depuis le 21 juin 2015.

Emmanuelle Doan a également déposé les autres marques suivantes : Naode , EN POINTILLÉ… PARIS


Emmanuelle Doan - 79 bis, rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France


Emmanuelle Doan - 79 bis, rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424224 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Sac avec roulettes en tissus, en cuir et en simili cuir. Sac à main, sac de plage, sac à provisions, sac à dos, sac de voyage. Parapluie, porte parapluie, ombrelle, parasol. Porte monnaie, porte feuille. Sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Vêtement en tissus, en cuir en simili cuir. Vêtement de plage, de pluie. Chaussure, chaussures de plage, de pluie, de ville. Chapellerie, bonnetterie. Foulard, ceintures, écharpe, étole. Tissus, couverture de table, de lit linge de bain (à l'exception de l'habillement) drap de bains, housses de coussin, linge de table, nappes et serviettes non en papier.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.